Aides et subventions en Doubs

Dans le cadre de sa stratégie de développement économique et notamment sur l'accompagnement et de le développement de l'…

Subvention de 5 pour cent du montant HT des depenses eligibles, fixee a 1 500 euros.

Subvention pour la renovation des meubles de tourisme dans le Haut-Doubs.

Subvention de 5 à 75 pourcent du montant éligible HT selon les cas, plafonnée à 5 400 euros

Subvention pour l'immobilier des entreprises industrielles et de restauration sur le Plateau du Russey.

Subvention de 50 % maximum des dépenses éligibles (25 % région + 25 % EPCI), comprise entre 2 000 et 5 000 euros

Soutenir la création, la rénovation ou l'embellissement de locaux commerciaux pour revitaliser les bourgs ruraux de la CC de Vezouze en Piémont.

Subvention de 5 % maximum des dépenses éligibles, plafonnée à 5 000 euros.

Subvention pour soutenir les investissements immobiliers des entreprises sur le territoire de Frasne-Drugeon.

Subvention plafonnée à 5 000 euros, à un taux maximum de 10 pourcent du projet

Soutenir les investissements immobiliers des entreprises du Doubs Baumois.

Projets structurants : 3 % des dépenses, plafonné à 30 000 euros. Projets locaux : 10 % des dépenses, plafonné à 10 000 euros

Subvention pour les investissements immobiliers des entreprises sur le territoire du Val Marnaysien.

Subvention de 2,5 à 10 % des investissements éligibles, plafonnée à 50 000 euros

Subvention pour soutenir les projets immobiliers des entreprises du Pays de Montbéliard Agglomération.

Subvention de 1 500 euros, avec bonus possible de 2 000 euros (éco-responsable) et 1 500 euros (envergure du projet).

Soutenir les investissements immobiliers des entreprises sur le territoire de la Communauté de communes Altitude 800.

Subvention de 10 pour cent des dépenses éligibles plafonnées à 500 000 euros, avec bonus environnemental de 10 pour cent, plafond total de 50 000 euros ou 60 000 euros avec bonus

Soutenir les projets immobiliers des TPE et PME sur le territoire Loue Lison.

Subvention de 500 euros

Aider la création et l'amélioration des meublés de tourisme et chambres d'hôtes.

Subvention de 5 % du montant HT éligible, plafonnée à 5 000 euros (10 000 euros pour les structures ESS)

Subvention pour les projets immobiliers d'entreprise sur le territoire des Deux Vallées Vertes dans le Doubs.

Subvention forfaitaire de 5 000 euros versée en deux accomptes.

Aide forfaitaire de 5 000 euros pour soutenir l'installation de commerçants indépendants dans le centre-ville de Morteau.

Subvention de 2,5 à 10 % des investissements éligibles, plafonnée à 50 000 euros

Subvention pour soutenir l'investissement en matériel de production des PME du Pays de Montbéliard Agglomération.

Favoriser une offre qualitative des chambres d'hôtes

Subvention de 5 pour cent du montant HT des depenses eligibles, plafonnee a 1 500 euros.

Subvention pour la renovation des hebergements touristiques de groupe dans le Haut-Doubs.

Subvention de 3 % des dépenses éligibles, plafonnée à 500 euros par chambre

Subvention pour créer ou rénover des chambres d'hôtes sur le territoire du Val Marnaysien.

Subvention de 3 % des dépenses éligibles, plafonnée à 10 000 euros, majorée de 1 000 euros pour le label Tourisme et Handicaps

Subvention pour créer ou rénover des hébergements de groupe touristiques sur le Val Marnaysien.

Subvention de 3 % des dépenses éligibles, plafonnée à 15 000 euros, majorée de 1 000 euros pour le label Tourisme et Handicaps

Subvention pour créer ou rénover des campings, parcs de loisirs et hébergements innovants sur le Val Marnaysien.

Subvention de 3 % des dépenses éligibles, plafonnée à 1 500 euros par meublé

Subvention pour créer ou améliorer des meublés de tourisme classés 3 étoiles minimum sur le Val Marnaysien.

Subvention de 50% du montant HT des depenses, plafonnee a 1 500 euros.

Subvention pour les entreprises participant a des foires ou salons en dehors du departement des Ardennes.

Subvention de 5 pourcent du montant HT des depenses eligibles, plafonnee a 5 000 euros.

Subvention pour la modernisation des hotels dans les Portes du Haut-Doubs.

Subvention de 5 pourcent du montant HT des depenses eligibles, plafonnee a 1 500 euros.

Subvention pour les campings et hebergements innovants dans les Portes du Haut-Doubs.

Subvention représentant 80 % maximum des dépenses éligibles

Subvention pour un territoire en transition : adaptation climatique, protection des ressources naturelles et patrimoniales dans le Doubs.

Subvention representant 80 pourcent maximum des depenses eligibles

Developper l'attractivite du territoire par des actions de promotion, un reseau d'ambassadeurs et la valorisation du patrimoine.

Subvention de 80 % maximum des dépenses éligibles

Développer la notoriété touristique du territoire Loue Lison et accompagner la diversification et la montée en gamme de l'offre.

Subvention representant 80 pourcent maximum des depenses eligibles

Accompagner les demarches de revitalisation des centres-bourgs par des etudes, de l'animation et des investissements concrets.

Subvention de 5 pourcent maximum des dépenses éligibles, dans la limite de 1 500 euros

Financer les investissements immobiliers des entreprises touristiques sur le Plateau du Russey.

Soutenir les commerces et artisans situées dans les zones de revitalisation des centres-villes créées par la loi Elan.El…

Soutenir les commerces et artisans situées dans les zones de revitalisation des centres-villes créées par la loi Elan.El…

Soutenir la création de nouvelles entreprises dans les zones d'aides à finalité régionale (ZAFR) par une exonération d'i…

Soutenir la création ou l'extention d'activités dans les zones d'Aide à Finalité Régionale (AFR) par une exonération de…

Prêt d'honneur sans intérêt de 1 500 à 30 000 euros en création et jusqu'à 50 000 euros en reprise.

Financer la création ou la reprise d'entreprise par un prêt d'honneur à taux zéro et un accompagnement gratuit dans la durée.

Rendre possible la création d’entreprise au plus grand nombre par un financement adapté (le prêt d’honneur à taux zéro)…

Prêt d'honneur sans intérêt de 15 000 à 50 000 euros, remboursable sur moins de 60 mois

Conforter les projets de mutation et de développement d'entreprise en Franche-Comté par un prêt d'honneur sans intérêt.

Inciter les entreprises du périmètre du Plan Action Coeur de ville (222 communes) à investir et leur faciliter l’obtenti…

Prêt d'honneur sans intérêt de 1 500 à 30 000 euros en création et jusqu'à 50 000 euros en reprise.

Financer la création ou la reprise d'entreprise par un prêt d'honneur à taux zéro et un accompagnement gratuit dans la durée.