Pollution de l&#x27;eau, de l&#x27;air et des sols

Subvention représentant 80 % maximum des dépenses éligibles.

Programme LEADER 2023-2027 - Action "Accompagner la sobriété des ressources et des aménagements"

Lancez votre programme zéro déchet, économies d'eau ou désimperméabilisation avec 80 % d'aide.

par Union européenne

TerritorialEconomie

TP'up

TP'up : subvention jusqu'à 55 000 € (82 500 € en zone prioritaire) pour les TPE d'Île-de-France engagées dans la transition écologique ou la croissance créatrice d'emplois.

Subvention de 50 % des dépenses éligibles, plafonnée à 55 000 € (jusqu'à 82 500 € dans certaines zones).

par Région Ile-de-France

NationalInnovation

Aide à la connaissance - Innovation

Jusqu'à 50 % HT de vos dépenses d'innovation prises en charge par l'ADEME (PME, France entière).

Subvention ou avance remboursable, taux maximum 50 % HT pour activités économiques. Majoration possible de 10 points en avance remboursable.

par ADEME

NationalDéveloppement durable

Aide à la réalisation - Mise en oeuvre des projets environnementaux (investissements)

Jusqu'à 70 % de votre investissement réseau de chaleur ou EnR financé par l'ADEME, sans plafond de coût d'opération.

Subvention ou avance remboursable de 30 % à 70 % des coûts éligibles selon la taille d'entreprise et le type d'investissement (déchets, EnR, réseaux de chaleur, économies d'énergie). Bonus DOM-COM : +15 points, Corse : +5 points.

par ADEME

NationalDéveloppement durable

Aide à la réalisation - Décision (études de diagnostic et d’accompagnement de projets)

Jusqu'à 70 % de votre étude diagnostic ou conseil financée par l'ADEME, avant même d'engager les travaux.

Subvention ou avance remboursable jusqu'à 70 % des coûts d'étude pour les petites entreprises (60 % moyennes, 50 % grandes), sur une assiette plafonnée à 50 000 € (diagnostic) ou 100 000 € (accompagnement).

par ADEME

Subvention de 40 % des dépenses éligibles, plafonnée à 5 000 €. Cumul d'aides limité à 70 % des investissements.

Commerce et Artisanat - Eco-Défis

Commerce et Artisanat Eco-Défis à Metz : subvention jusqu'à 5 000 € (40 %) pour les commerçants et artisans labellisés Eco-Défis en Moselle.

par Eurométropole de Metz

TerritorialEconomie

Opération de Soutien au Commerce et à l'ARtisanat (OSCAR)

OSCAR : subvention jusqu'à 7 000 € (20 à 30 %) pour les commerces et artisans de Coutances Mer et Bocage en Normandie. Modernisation et transition écologique.

Subvention de 20 % des dépenses éligibles, plafonnée à 7 000 €. Taux porté à 30 % avec le label Eco-Défis.

par CC Coutances Mer et Bocage

Subvention de 30 % des investissements HT, plafonnée à 50 000 €. Investissement minimum de 5 000 €.

Dispositif Eco-transition

Subvention jusqu'à 50 000 € pour la transition écologique des entreprises de Dinan Agglomération (Côtes-d'Armor). 30 % des investissements HT.

par Dinan Agglomération

Subvention plafonnée à 15 500 € : jusqu'à 3 000 € en phase exploratoire, jusqu'à 12 500 € en avant-projet

Aide à une démarche de biodiversité

Aide à la biodiversité en Grand-Est : subvention jusqu'à 15 500 € pour les entreprises souhaitant évaluer et réduire leur impact sur la biodiversité.

par Région Grand Est

TerritorialTourisme

Appel à projets "Innovation et transitions pour le tourisme culturel"

AAP Innovation et transitions pour le tourisme culturel en Pays de la Loire : subvention de 30 à 40 % pour sites culturels et patrimoniaux ligériens.

Subvention de 30 à 40 % des dépenses éligibles selon le volet. Prêt régional complémentaire possible.

par Région Pays de la Loire

Prêt à taux 0 % de 5 000 à 50 000 € sur 5 ans.

Pays de la Loire Artisans Transition

Pays de la Loire Artisans Transition : prêt à taux zéro de 5 000 à 50 000 € pour TPE artisanales investissant dans la transition écologique.

par Région Pays de la Loire

NationalDéveloppement durable

Diag Biodiversité

10 jours d'expertise biodiversité avec 40 % de prise en charge Bpifrance — 6 000 € reste à charge pour votre PME.

Bpifrance prend en charge 40 % du diagnostic. Le reste à charge final est de 6 000 € pour l'entreprise. Expertise de 10 jours sur 3 à 6 mois.

par Bpifrance

Aide aux opérations groupées sectorielles

Aide aux opérations groupées sectorielles : subvention pour réduire les micropolluants et les consommations d'eau. Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

par Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse

Subvention de 40 % maximum pour études/travaux, 50 % maximum pour projets R&D sur les micropolluants.

Aide à la réduction des pollutions de nature industrielle

Aide à la réduction des pollutions industrielles : subvention jusqu'à 50 % par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour entreprises et recherche.

par Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse

Subvention dont le montant dépend du projet de lutte contre les pollutions industrielles et artisanales.

Aide à la réalisation des travaux

Aide à la réalisation de travaux de lutte contre les pollutions industrielles et artisanales. Subvention de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, région Grand-Est.

par Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Aide aux études

Aide aux études pour lutter contre les pressions des activités économiques sur l'eau. Subvention Agence de l'Eau Rhin-Meuse. Programme 2025-2030. Grand-Est.

par Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Aide à la lutte contre la pollution

Aide à la lutte contre la pollution par l'Agence de l'Eau Artois-Picardie. Subvention pour études et travaux. Programme 2025-2030.

par Agence de l'Eau Artois-Picardie

Aide à la dépollution industrielle

Aide à la dépollution industrielle par l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Subvention pour études et travaux antipollution. Programme 2025-2030.

par Agence de l'Eau Seine-Normandie

Aide à la maîtrise et à la réduction des pollutions et les autres pressions exercées par les rejets des activités économiques sur la ressource en eau

Aide à la réduction des pollutions des activités économiques sur la ressource en eau. Subvention de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, programme 2025-2030.

par Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Aide à la réutilisation des eaux non conventionnelles

Aide à la réutilisation des eaux non conventionnelles par l Agence de l Eau Adour-Garonne : subvention en Nouvelle-Aquitaine et Occitanie (2025-2030).

par Agence de l'Eau Adour-Garonne

Aide aux opérations collectives

Aide aux opérations collectives de l Agence de l Eau Adour-Garonne : subvention pour réduire pollutions et consommation d eau en Nouvelle-Aquitaine et Occitanie (2025-2030).

par Agence de l'Eau Adour-Garonne

Aide à la gestion intégrée des eaux pluviales

Aide à la gestion intégrée des eaux pluviales par l Agence de l Eau Adour-Garonne : subvention pour infiltration et désimperméabilisation en Nouvelle-Aquitaine et Occitanie.

par Agence de l'Eau Adour-Garonne

Aide à la réduction des pollutions

Aide à la réduction des pollutions industrielles par l Agence de l Eau Adour-Garonne : subvention pour les entreprises en Nouvelle-Aquitaine et Occitanie (2025-2030).